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Tableau de l'Ordre

Voir aussi: Ordre des médecins (Organisation et fonctionnement de l'-)

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
01/01/1976 Omission du tableau de l'Ordre du nom d'un médecin lorsque son inscription ne se justifie plus TNR 25 p. 27 a025013
01/01/1977 Omission au Tableau de l'Ordre TNR 26 p. 42 a026026
01/01/1978 Transfert de médecin d'une province à une autre TNR 27 p. 22 a027005
15/09/1979 Certificat de bonnes vie et moeurs et inscription à l'Ordre TNR 28 p. 19 a028003
17/11/1979 Domicile privé à l'étranger TNR 28 p. 21 a028006
01/01/1980 Omission du Tableau de l'Ordre TNR 29 p. 26 a029007
18/01/1986 Inscription des médecins candidats spécialistes TNR 34 p. 35 a034019
10/12/1988 Diffusion du Tableau de l'Ordre TNR 43 p. 44 a043026
11/03/1989 CEE - Inscription à deux tableaux de l'Ordre TNR 44 p. 23 a044025
18/10/1989 Journalisme médical TNR 47 p. 23 a047007
16/06/1990 Inscription provisoire au tableau de l'Ordre TNR 49 p. 33 a049008
14/09/1991 Omission du Tableau de l'Ordre et exercice professionnel TNR 54 p. 39 a054016
16/11/1991 Listes sur disquette des médecins inscrits au tableau de l'Ordre TNR 55 p. 24 a055005
15/02/1992 Transfert d'inscription d'un médecin d'un Tableau d'un Conseil provincial de l'Ordre à un autre
warning a été remplacé par l'avis : BCN 59 p. 24, a059005; mais reste valable du point de vue déontologique
TNR 56 p. 34 a056009
11/04/1992 Inscription au tableau de l'Ordre - Lieu d'activité principale TNR 57 p. 20 a057005
19/09/1992 Conseiller médical dans une firme pharmaceutique - Inscription à l'Ordre TNR 58 p. 25 a058014
21/11/1992 Transfert d'inscription d'un médecin du tableau d'un Conseil provincial de l'Ordre à un autre
warning Cf. avis d.d. 18.09.2010 (a131008).
TNR 59 p. 24 a059005
20/02/1993 Action disciplinaire - Compétence du Conseil provincial TNR 60 p. 22 a060003
18/09/1993 Personnel soignant en maison de repos et de soins TNR 62 p. 23 a062005
16/10/1993 Médecin informaticien TNR 63 p. 27 a063008
11/12/1993 Exercice simultané de la médecine dans deux pays TNR 63 p. 34 a063016
15/10/1994 Scission de la province du Brabant TNR 67 p. 18 a067013
16/11/1996 Activité médicale principale TNR 76 p. 23 a076003
24/05/1997 Prestation de services TNR 78 p. 23 a078013
21/06/1997 Coopération transfrontalière entre médecins et hôpitaux belges et étrangers TNR 79 p. 10 a079001
21/06/1997 Secours transfrontaliers TNR 79 p. 10 a079002
23/08/1997 Omission d'un médecin du Tableau de l'Ordre des médecins alors qu'une enquête disciplinaire est en cours TNR 79 p. 16 a079017
23/08/1997 Serment d'Hippocrate TNR 79 p. 18 a079019
20/09/1997 Inscription de médecins sans numéro INAMI au Tableau de l'Ordre TNR 80 p. 32 a080021
25/04/1998 Attestations du Conseil national délivrées aux médecins désireux de commencer l'exercice de leur profession dans un autre Etat membre de l'Union européenne TNR 81 p. 12 a081008
24/10/1998 Transfert d'un médecin dans un autre Conseil provincial
warning Cf. avis d.d. 18.09.2010 (a131008).
TNR 83 p. 11 a083004
29/05/1999 Inscription de médecins-fonctionnaires au Tableau de l'Ordre des médecins TNR 85 p. 17 a085013
29/05/1999 Communication du Tableau de l'Ordre des médecins TNR 85 p. 20 a085018
21/08/1999 Transfert d'un médecin d'un Conseil provincial à un autre alors qu'il fait l'objet d'une procédure disciplinaire TNR 86 p. 17 a086007
30/10/1999 Médecin suspendu en Belgique - Exercice de la médecine dans un pays voisin pendant la période de suspension TNR 87 p. 22 a087016
25/03/2000 Numerus clausus dans les Facultés de médecine TNR 88 p. 25 a088022
15/04/2000 Anomalies - Modalités du suivi par les médecins militaires au sein de la gendarmerie TNR 89 p. 11 a089002
21/10/2000 Exercice de l'art médical par un médecin américain à bord d'un navire battant pavillon belge - Avis d'un médecin étranger par téléphone ou par Internet TNR 91 p. 9 a091001
16/12/2000 Inscription au Tableau d'un médecin, non-ressortissant européen, avec un diplôme européen TNR 91 p. 11 a091011
21/04/2001 Inscription d'un médecin étranger au Tableau de l'Ordre TNR 93 p. 5 a093004
19/05/2001 Cadastre des médecins TNR 93 p. 8 a093009
20/04/2002 Collaboration transfrontalière TNR 97 p. 3 a097001
16/11/2002 Réinscription après radiation du Tableau de l'Ordre des médecins TNR 99 p. 5 a099006
20/01/2007 Position de la section néerlandophone du Conseil national relative à des propositions de loi concernant l'Ordre des médecins TNR 115 p. 3 a115002
01/09/2007 Prestation de services de médecins européens sur le territoire belge TNR 118 p. 4 a118003
22/12/2007 Médecins militaires – compétence disciplinaire de l’ordre des médecins TNR 119 a119006
17/05/2008 Médecins étrangers sur le territoire belge TNR 121 p. 2 a121001
17/05/2008 Connaissance de la langue de la région TNR 121 p. 4 a121002
27/03/2010 Approbation du contrat entre le maître de stage et le CMG – Compétence du conseil provincial TNR 129 a129032
18/09/2010 Transfert d’un médecin en formation vers un autre Conseil provincial TNR 131 a131008
25/10/2014 Question de savoir comment déterminer le «domicile du médecin»
warning Cet avis est remplacé par l'avis du 16 février 2019 "Activité professionnelle d’un médecin sur le territoire de différents conseils provinciaux".
TNR 147 a147010
25/10/2014 Problématique des médecins qui exercent dans l’arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale et dans les communes à facilités TNR 147 a147011
13/12/2014 Numerus Clausus en médecine TNR 147 a147017
04/07/2015 Réforme de l’Ordre des médecins – Note d’orientation TNR 150 a150001
19/03/2016 Réforme de l’Ordre des médecins – Précisions concernant quelques éléments de la note d’orientation de l’Ordre du 4 juillet 2015 TNR 152 a152006
17/09/2016 Réforme de l’Ordre des médecins – Proposition de loi faite par le Conseil national de l’Ordre des médecins (17 septembre 2016) TNR 154 a154013
21/09/2019 Inscription au Tableau de l'Ordre des médecins - Exercice de la médecine dans plusieurs provinces TNR 166 a166013