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Responsabilité du médecin (=Verantwoordelijkheid van de arts)

Voir aussi: Responsabilité civile et/ou pénale du médecin

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
21/11/2015 Permanence médicale en soins intensifs TNR 151 a151001
14/12/2013 Aptitude à la conduite – Responsabilité du médecin TNR 144 a144004
13/07/2013 Aptitude à la conduite d’un véhicule – Obligation de signalement - Co-responsabilité du médecin TNR 142 a142005
09/02/2013 Responsabilité du personnel d’une garderie lors d’un choc anaphylactique chez un enfant TNR 140 a140016
15/09/2012 Le médecin et les tests en vente direct en général, et en particulier dans le domaine de la génétique TNR 139 a139002
24/03/2012 Le médecin et les tests en vente directe en général et en particulier dans le domaine de la génétique TNR 137 a137031
30/05/2009 Réalisation d’examens de prévention de médecine du travail par un infirmier TNR 126 a126017
06/12/2008 Anesthésies simultanées TNR 123 a123010
06/12/2008 Présence du médecin radiologue lors de la réalisation de radiographies TNR 123 a123016
28/06/2008 Soins de santé dans des établissements pénitentiaires TNR 121 p. 8 a121009
16/02/2008 Collaboration à un acte médical - Droit d'être informé au sujet des données personnelles non médicales du patient TNR 120 p. 4 a120003
18/09/2004 Carnet de santé TNR 106 p. 7 a106007
13/12/2003 Piercing et exercice de la médecine TNR 103 p. 10 a103011
18/10/2003 Responsabilité du radiologue - Economies en imagerie médicale - Rapport du médecin radiologue prescripteur TNR 103 p. 4 a103004
16/03/2002 Carte médicale électronique à détenir par le patient TNR 96 p. 9 a096007
18/08/2001 Rapport médical circonstancié en vue de la protection de la personne des malades mentaux TNR 94 p. 3 a094002
18/11/2000 Garde hospitalière en soins intensifs TNR 91 p. 7 a091009
07/10/2000 Déclaration d'Helsinki
warning Information/Documentation
TNR 90 p. 24 a090018
19/08/2000 Consultations médicales et vente par correspondance de médicaments via internet TNR 90 p. 13 a090007
17/06/2000 Soins de première ligne en Belgique TNR 90 p. 16 a090012
15/04/2000 L'avenir des soins de santé en Belgique - Pistes de réflexion et suggestions TNR 89 p. 13 a089004
30/10/1999 Défibrillateur semi-automatique TNR 87 p. 19 a087010
30/10/1999 Médecins anesthésistes - Normes SAFETY FIRST adaptées TNR 87 p. 20 a087011
14/11/1998 Présence continue de l'anesthésiste dans la salle d'opérations TNR 83 p. 23 a083015
14/11/1998 Présence continue de l'anesthésiste dans la salle d'opérations TNR 83 p. 13 a083007
22/08/1998 Produit potentiellement dangereux - Avertissement des personnes ayant reçu le produit TNR 82 p. 16 a082010
18/10/1997 Administration de vaccins par des infirmiers (ères) TNR 79 p. 24 a079034
18/10/1997 Respect du secret médical - Projet "Informations Médicales d'Urgence" TNR 79 p. 24 a079033
20/09/1997 Anesthésiste - Refus d'une narcose TNR 80 p. 32 a080020
05/07/1997 Qualité des soins - Responsabilité TNR 79 p. 12 a079004
22/03/1997 Injections de vaccins TNR 78 p. 18 a078003
15/02/1997 Télématique médicale TNR 76 p. 35 a076016
19/10/1996 Prisons TNR 75 p. 24 a075010
20/01/1996 Injection de vaccin TNR 72 p. 27 a072007
20/08/1994 Essais cliniques - Responsabilité TNR 66 p. 17 a066005
20/08/1994 Soins à domicile aux personnes âgées TNR 66 p. 17 a066004
29/01/1994 Essais cliniques - Responsabilité TNR 64 p. 24 a064006
16/10/1993 Essais cliniques - Responsabilité TNR 63 p. 27 a063009
19/01/1991 Facturation des prestations médicales dans les établissements hospitaliers - Responsabilité TNR 52 p. 23 a052003
17/11/1990 Défibrillation précoce TNR 51 p. 30 a051008
21/11/1987 Responsabilités des étudiants en septième année de médecine TNR 39 p. 17 a039009
21/02/1987 Ambulance TNR 36 p. 22 a036016
15/01/1983 Responsabilité TNR 31 p. 22 a031011
08/05/1982 Anesthésies simultanées TNR 30 p. 34 a030016