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Médecine du travail

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
19/03/2016 Rôle du médecin traitant dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions de l’arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé du travailleur qui concernent l’inaptitude définitive d’un travailleur à exécuter son travail TNR 152 a152009
20/04/2013 Admissibilité de tests salivaires en matière d’alcool et de drogue TNR 141 a141016
04/02/2012 Infirmier atteint de VIH et HCV - Secret professionnel TNR 137 a137007
10/12/2011 Attestations médicales en cas d’accident du travail TNR 136 a136010
24/10/2009 Médecine du travail – Médecine de contrôle – Loi relative aux droits du patient TNR 127 a127019
30/05/2009 Réalisation d’examens de prévention de médecine du travail par un infirmier TNR 126 a126017
28/06/2008 Médecine du travail - Informatisation TNR 121 p. 8 a121010
01/10/2005 Tests de dépistage d'alcool et/ou de drogue chez des travailleurs TNR 110 p. 8 a110006
16/10/2004 Obligations du médecin atteint d'une hépatite C
warning

Cet avis remplace les avis a100005 et a098005.

TNR 107 p. 4 a107003
03/04/2004 Médecine du travail - Dépistage de l'alcoolisme chez les travailleurs TNR 104 p. 5 a104006
18/10/2003 Personne de confiance dans le cadre de la violence et du harcèlement moral ou sexuel au travail - Incompatibilité avec la fonction de médecin du travail TNR 103 p. 3 a103002
15/02/2003 Médecin atteint d'une hépatite C - Avis du Conseil national du 21 septembre 2002
warning

Cet avis a été remplacé par l'avis a107003.

TNR 100 p. 5 a100005
16/11/2002 Médecins militaires et médecins agréés de l'armée - Frais de soins médicaux en tant qu'avantage extra-légal pour le travailleur TNR 99 p. 4 a099005
19/10/2002 Convention collective de travail instaurant un droit de pause d'allaitement - Certificat destiné à l'employeur TNR 99 p. 4 a099003
21/09/2002 Transmission de l'hépatite C par un chirurgien
warning

Cet avis a été remplacé par l'avis a107003.

TNR 98 p. 6 a098005
19/08/2000 Certificat médical à joindre à la demande d'autorisation d'occupation TNR 90 p. 13 a090008
15/04/2000 Anomalies - Modalités du suivi par les médecins militaires au sein de la gendarmerie TNR 89 p. 11 a089002
30/10/1999 Examens médicaux en médecine du travail - Recherche de marqueurs de consommation excessive de boissons alcooliques TNR 87 p. 19 a087009
25/09/1999 Suivi des accidents par piqûre TNR 87 p. 10 a087004
14/11/1998 Politique de santé intégrée du ministre de la Communauté flamande TNR 83 p. 14 a083008
20/09/1997 Constatation par un médecin de l'alcoolisme au travail TNR 79 p. 22 a079029
15/02/1997 Football - Dopage TNR 76 p. 30 a076013
16/11/1996 Médecine foraine TNR 76 p. 26 a076005
05/10/1996 Violences physiques et sexuelles TNR 75 p. 24 a075009
17/02/1996 Secret professionnel - Accidents de travail - Médecins-conseils TNR 72 p. 30 a072010
20/01/1996 Secret professionnel - Enquête sur l'absentéisme TNR 72 p. 26 a072004
19/08/1995 Médecine du travail - Campagne antitabac TNR 70 p. 19 a070002
18/02/1995 Soins médicaux sur les lieux de travail TNR 68 p. 31 a068017
15/10/1994 Médecine du travail - Campagne antitabac TNR 67 p. 20 a067002
20/08/1994 Soins de santé - Secret professionnel TNR 66 p. 16 a066002
15/01/1994 ONEM - Médecins agréés TNR 64 p. 21 a064003
11/12/1993 Accident de travail - SNCB TNR 63 p. 34 a063017
20/02/1993 Harcèlement sexuel sur les lieux de travail - AR du 18.09.1992
warning Cet avis a été annulé par l'avis du 18.10.2003 (BCN 103 p. 3, a103002).
TNR 60 p. 22 a060004
20/02/1993 Toxicomanie - Dépistage TNR 60 p. 23 a060005
19/09/1992 Médecine du travail - Secret professionnel TNR 58 p. 28 a058015
24/08/1991 Radiations ionisantes - Protection du travail TNR 54 p. 30 a054007
15/09/1990 Protection du travail - Ateliers protégés TNR 50 p. 30 a050012
17/02/1990 Médecine du travail - Ordinateur central TNR 48 p. 23 a048011
17/06/1989 Médecine du travail - Informatisation
warning Cet avis est caduc : voir avis du 28.06.2008 (a121010).
TNR 45 p. 22 a045009
11/03/1989 Médecine du travail - Informatisation TNR 44 p. 21 a044021
18/02/1989 Médecine du travail - Informatisation
warning Cet avis est caduc : voir avis du 28.06.2008 (a121010).
TNR 44 p. 17 a044016
14/01/1989 Certificat - Ministère de l'Emploi TNR 44 p. 13 a044005
07/05/1988 Protection des travailleurs - Secret médical TNR 41 p. 17 a041006
19/09/1987 Expertises - Tribunal du Travail TNR 38 p. 20 a038015
17/12/1984 Incompatibilité - Médecin du travail et commission médicale du personnel de la ville TNR 33 p. 38 a033020
15/09/1984 Médecin du travail - AMI TNR 33 p. 30 a033009
16/04/1983 Médecins du travail - Médecins traitants TNR 31 p. 33 a031021
03/04/1982 Médecine du travail - SNCB - SSA TNR 30 p. 29 a030008
19/04/1980 Médecin du travail et CEE TNR 28 p. 34 a028025
16/06/1979 Médecin du travail et secret médical TNR 27 p. 36 a027023
21/10/1978 Médecine du travail et plan Spitaels TNR 27 p. 23 a027007
20/05/1978 Médecin du travail - Transmission de dossiers TNR 26 p. 27 a026021
01/01/1977 Médecine du travail TNR 26 p. 18 a026009