Skip to content

Rechercher

de calendar    à calendar    Format: jour/mois/année

Thèmes

Recherche par Bulletin

Année
Bulletin

Thèmes

Médecin-conseil

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
01/01/1977 Généraliste - Médecin-conseil TNR 26 p. 20 a026013
18/11/1978 Nomination de jeunes médecins au poste de médecin-conseil
warning Cet avis a été remplacé par l'avis : BCN 67 p. 27, a067011
TNR 27 p. 24 a027009
18/02/1984 INAMI TNR 32 p. 36 a032017
16/01/1988 Médecin-conseil : obligations légales et confraternité TNR 40 p. 11 a040001
27/02/1988 Médecin-conseil d'assurances TNR 40 p. 25 a040017
25/06/1988 Médecins-conseils d'assurances TNR 41 p. 20 a041011
10/12/1988 Médecin-conseil du Parlement européen TNR 43 p. 46 a043029
26/08/1989 Secret médical / Médecins-conseils / Directeurs de homes TNR 46 p. 24 a046007
26/08/1989 Secret médical / Médecins-conseils / Directeurs de homes TNR 46 p. 32 a046015
15/02/1992 Médecin-conseil de mutuelle - Fautes médicales TNR 56 p. 28 a056007
21/03/1992 Médecin-conseil de mutuelle - Incapacité de travail TNR 56 p. 34 a056010
20/03/1993 Assurance terrestre - Médecin-conseil TNR 60 p. 28 a060009
15/05/1993 Médecin-conseil de mutuelle - Faute médicale TNR 61 p. 25 a061004
11/12/1993 Médecin contrôleur ou expert
warning Cet avis a été remplacé par l'avis : BCN 67 p. 27, a067011
TNR 63 p. 35 a063019
20/08/1994 C.P.A.S. TNR 66 p. 15 a066001
20/08/1994 Soins de santé - Secret professionnel TNR 66 p. 16 a066002
18/02/1995 Expert judiciaire TNR 68 p. 28 a068010
17/02/1996 Secret professionnel - Accidents de travail - Médecins-conseils TNR 72 p. 30 a072010
17/02/1996 Secret professionnel - Médecins-conseils de mutualité, médecins experts judiciaires TNR 72 p. 32 a072011
07/09/1996 Maisons de repos - Contrôle de dépendance des assurés résidant dans une maison de repos TNR 75 a075006
07/09/1996 Maisons de repos - Forfaits en matière de soins en maison de repos TNR 75 p. 22 a075007
19/10/1996 Prisons TNR 75 p. 24 a075010
19/04/1997 Médecin-conseil de mutuelle TNR 78 p. 19 a078006
23/08/1997 Aide à la jeunesse - Protocole de collaboration entre les Services de l'aide à la jeunesse et les équipes pluridisciplinaires "SOS-enfants" (Communauté française) TNR 79 p. 17 a079018
17/01/1998 Médecin conseil d'un organisme assureur - Communication de données à un médecin expert judiciaire et à un médecin d'assurances TNR 80 p. 22 a080007
17/01/1998 Registre National du Cancer - Réseau d'échange de données TNR 80 p. 22 a080008
21/03/1998 Article 121, § 1, du Code de déontologie médicale - Application aux médecins-conseils des organismes assureurs TNR 80 p. 29 a080018
20/02/1999 Communication d'éléments du dossier médical d'une personne décédée à un médecin-conseil dans le cadre d'une assurance en protection juridique TNR 84 p. 21 a084018
19/06/1999 Rôle du médecin-conseil d'une mutualité TNR 86 p. 11 a086002
19/06/1999 Médecin-conseil d'une mutualité - Renseignements à fournir par le médecin traitant TNR 86 p. 12 a086003
21/10/2000 Médecin-conseil d'un organisme assureur - Communication des notes personnelles à un médecin expert judiciaire TNR 91 a091005
21/05/2005 Délai de conservation des dossiers médicaux établis par des médecins-conseils d'assurances et par des médecins experts TNR 109 p. 6 a109007
25/11/2006 Consultation du dossier médical d'un défunt par le médecin-conseil d'une compagnie d'assurances TNR 115 p. 3 a115003
17/11/2012 Dossier médical établi par le médecin-conseil d’une compagnie d’assurance - Droits du patient : nouvelles données TNR 140 a140004
15/11/2014 Tâches confiées à des non-médecins par le médecin-conseil d’une mutualité TNR 147 a147016
06/05/2017 Présence de la personne dont l’état de santé fait l’objet de l’expertise lors de la discussion entre les médecins experts et conseils, dans le cadre d’une expertise médicale amiable ou judiciaire contradictoire.
TNR 157 a157007
27/04/2019 Rôle des collaborateurs du médecin-conseil de l’organisme assureur dans le contrôle de l’incapacité de travail TNR 165 a165003