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Médecin-chef

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
09/08/1986 Mission du médecin en chef d'un hôpital TNR 35 p. 13 a035006
19/02/1994 Mission du médecin-chef - Audit médical TNR 64 p. 27 a064010
17/09/1994 Médecin-chef et Conseil médical TNR 66 p. 19 a066008
23/01/1999 Avant-projet de loi relatif aux droits du patient TNR 83 p. 19 a083013
19/06/1999 Archives médicales dans un hôpital - Responsable du stockage TNR 86 p. 14 a086005
18/11/2000 Garde hospitalière en soins intensifs TNR 91 p. 7 a091009
29/09/2001 Permanence médicale en soins intensifs TNR 94 p. 5 a094005
25/05/2002 Permanence médicale en soins intensifs TNR 97 p. 5 a097007
21/09/2002 Transmission de l'hépatite C par un chirurgien
warning

Cet avis a été remplacé par l'avis a107003.

TNR 98 p. 6 a098005
15/02/2003 Médecin atteint d'une hépatite C - Avis du Conseil national du 21 septembre 2002
warning

Cet avis a été remplacé par l'avis a107003.

TNR 100 p. 5 a100005
16/10/2004 Obligations du médecin atteint d'une hépatite C
warning

Cet avis remplace les avis a100005 et a098005.

TNR 107 p. 4 a107003
21/05/2005 La fonction de médiation TNR 109 p. 4 a109006
22/04/2006 Fonction de médiation - Loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient TNR 113 p. 3 a113001
24/06/2006 Publicité - Nouveau service hospitalier, nouvel appareillage diagnostique ou thérapeutique TNR 113 p. 5 a113002
12/05/2007 Participation du médecin-chef au résultat d'exploitation d'un hôpital TNR 117 p. 4 a117004
14/04/2008 Missions du Médecin-Chef Aspects déontologiques et juridiques
warning Ceci n'est pas un avis du Conseil national mais ce sont des recommandations rédigés par la commission "Médecine hospitalière" du Conseil national.
TNR 120 p. 11 a120010
20/12/2008 Incompatibilité de la fonction de médecin-chef avec celle de directeur de l’hôpital TNR 123 a123018
30/05/2009 Consultation du dossier médical par le médecin-chef de l'hôpital TNR 126 a126021
19/12/2009 Compatibilité ou non de la fonction de médecin-chef avec celle de maître de stage TNR 128 a128004
06/02/2010 Relation médecin-chef - Fonction de médiation TNR 129 a129012
05/06/2010 Compatibilité ou non de la fonction de médecin-chef avec celle de maître de stage TNR 130 a130020
23/10/2010 Compatibilité ou non de la fonction de médecin-chef avec celle de maître de stage TNR 131 a131016
21/11/2015 Permanence médicale en soins intensifs TNR 151 a151001
17/09/2016 Evaluation du bon fonctionnement en matière de gestion du risque et de sécurité du patient TNR 154 a154009
19/11/2016 Arrêt des activités dans l’hôpital - Communication d’éléments du dossier hospitalier au médecin TNR 155 a155002
21/01/2017 Cumul des fonctions de médecin-chef et de médecin-chef de service au sein d’une institution hospitalière TNR 156 a156002
07/07/2018 Accès par le médecin-chef de service aux dossiers médicaux des patients pris en charge au sein de son service hospitalier
TNR 162 a162003