Voir aussi: Archives médicales
Voir aussi l'avis a155011.
Cet avis remplace les avis BCN 95 p. 3, a095001 et BCN 101 p. 6, a101006 concernant cette problématique + voir avis BCN 118 p. 3, a118001.
Cet avis a été remplacé par l'avis a155011.
Modifie l'avis BCN 105 p. 2, a105001.
L'avis a137026 (BCN n° 137) est une clarification de cet avis.