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Diagnostic

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
06/05/2017 Plate-forme ViVidoctor.com - Téléconsultations en ligne
TNR 157 a157008
21/03/2009 Secret professionnel et sida – Information du partenaire TNR 125 a125016
03/02/2007 Secret professionnel et sida - Information du partenaire TNR 116 p. 3 a116001
30/09/2006 Instructions données par des autorités administratives et judiciaires pour les élections du 8 octobre 2006 - Mention du diagnostic dans un certificat médical TNR 114 p. 5 a114003
18/10/2003 Médecine de contrôle - Service médical de la police fédérale - Relations entre médecin contrôleur et médecin traitant - Certificat médical TNR 103 p. 3 a103001
26/07/2003 Avis : loi relative aux droits du patient
warning Cet avis a été remplacé par l'avis BCN 105 p. 2, a105001, en ce qui concerne le secret professionnel après le décès du patient.
TNR 101 p. 6 a101006
25/05/2002 Secret professionnel et sida - Information du partenaire
warning Voir avis BCN 116 p. 3 (a116001).
TNR 97 p. 4 a097004
16/02/2002 Avis du Conseil national sur l'avant-projet de loi relatif aux droits du patient
warning Cet avis a été remplacé par l'avis BCN 105 p. 2, a105001, en ce qui concerne le secret professionnel après le décès du patient.
TNR 95 p. 3 a095001
15/12/2001 Service de "second opinion" proposé par une société d'assurances TNR 95 p. 11 a095008
17/02/2001 Avis du Conseil national concernant la Note conceptuelle Droits du patient TNR 91 p. 3 a091016
16/12/2000 Article 33 du Code de déontologie médicale - Information du patient L'information du ou des partenaires d'une personne séropositive pour le VIH
warning Voir avis BCN 116 p. 3 (a116001).
TNR 91 p. 5 a091013
19/08/2000 Consultations médicales et vente par correspondance de médicaments via internet TNR 90 p. 13 a090007
25/09/1999 Télémédecine TNR 87 p. 15 a087005
14/11/1998 Radiologie - Informations au patient TNR 83 p. 16 a083010