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Continuité des soins

Voir aussi: Garde médicale

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
20/10/2018 Conditions dans lesquelles un médecin généraliste peut limiter sa pratique et refuser d'accueillir de nouveaux patients.
TNR 163 a163003
14/10/2017 Accès aux images radiographiques par les praticiens TNR 159 a159003
15/07/2017 Proposition de plan d’action global - Disponibilité permanente des données de santé TNR 158 a158001
19/11/2016 Arrêt des activités dans l’hôpital - Communication d’éléments du dossier hospitalier au médecin TNR 155 a155002
19/11/2016 Prise de contact avec des patients «perdus de vue» afin de les informer de l’existence d’un nouveau traitement TNR 155 a155005
16/04/2016 Violence à l’égard des médecins et des autres professionnels de la santé TNR 153 a153001
20/09/2014 Refus d’admission d’un patient en interruption thérapeutique pour raison de comportement (time-out) TNR 147 a147004
14/12/2013 COMMUNIQUE DE PRESSE : Nouvelle réglementation des services de garde TNR 144 a144001
26/10/2013 COMMUNIQUE DE PRESSE : Grève des médecins de prisons TNR 143 a143012
13/07/2013 Code de déontologie médicale – Modification de l’article 158 TNR 142 a142003
11/12/2010 Libre choix du médecin par le personnel de police en cas de grève TNR 132 a132011
06/03/2010 Collaboration du service médical d’un centre d’accueil géré par FEDASIL avec les services de garde de population TNR 129 a129022
21/11/2009 Service de garde des prisons TNR 128 a128002
22/11/2008 Mammographie - Continuité des soins TNR 123 a123007
04/10/2008 Fonctionnement du service médical d'un centre de rapatriement - Continuité des soins TNR 122 p. 5 a122005
07/06/2008 Rôle et missions du médecin coordinateur  dans les maisons de repos et de soins TNR 121 p. 5 a121004
15/03/2008 Kind & Gezin - Secret professionnel à la maternité - Vaccinations : continuité des soins TNR 120 p. 6 a120005
17/11/2007 Conservation de l’original du dossier medical TNR 119 p. 4 a119004
02/06/2007 Etude clinique - Recrutement de patients par un médecin chercheur auprès de confrères médecins spécialistes ou médecins généralistes TNR 117 p. 8 a117010
12/05/2007 Refus du médecin urgentiste de poursuivre les soins TNR 117 p. 4 a117005
04/02/2006 Listes de noms de patients considérés comme potentiellement dangereux pour le médecin de garde - Avis de la Commission de la vie privée TNR 112 p. 5 a112005
01/10/2005 Article 7 de l'arrêté royal du 8 juillet 2002 concernant les cercles de médecins généralistes
warning Cet avis a été adapté : voir avis a112005 d.d. 04.02.2006.
TNR 110 p. 8 a110007
10/05/2003 Gardes et continuité des soins en médecine générale et spécialisée TNR 101 p. 4 a101003
19/10/2002 Dossier médical dans une maison de repos et de soins en Région wallonne TNR 99 p. 3 a099001
20/04/2002 Relation cercle de garde et pratique en duo TNR 97 p. 3 a097002
19/01/2002 Dossier médical dans une maison de repos et de soins en Région wallonne TNR 96 p. 7 a096002
17/11/2001 Cercles de médecins généralistes TNR 95 p. 11 a095006
16/06/2001 Convention entre un centre de santé de quartier et un centre orthopédagogique TNR 93 p. 9 a093012
19/05/2001 Essais de médicaments : arrêt d'une étude TNR 93 p. 4 a093001
19/05/2001 Médecin coordinateur dans une initiative d'habitation protégée TNR 93 p. 8 a093010
21/04/2001 Conservation de données médicales hospitalières TNR 93 p. 5 a093003
21/04/2001 Dispersion d'activités neurochirurgicales TNR 93 p. 7 a093007
21/10/2000 Fusions hospitalières - Activités dispersées TNR 91 a091008
16/09/2000 Médecin coordinateur dans les MRS - Arrêté royal du 24 juni 1999 TNR 90 p. 10 a090003
16/09/2000 Médecin coordinateur dans une MRS - Rôle et fonctions TNR 90 p. 9 a090002
16/09/2000 Médecins coordinateurs d'une MRS et médecins traitants dans une MRS TNR 90 p. 9 a090001
17/06/2000 Soins de première ligne en Belgique TNR 90 p. 16 a090012
22/01/2000 Cumul médecin généraliste et médecin fonctionnaire TNR 88 p. 15 a088006
29/05/1999 Laboratoire d'histopathologie cutanée - Transmission de résultats TNR 85 p. 18 a085014
20/03/1999 Médecin généraliste - Activité commerciale complémentaire TNR 84 p. 27 a084027
16/01/1999 Continuité des soins TNR 84 p. 19 a084014
17/01/1998 Cumul de l'activité de médecin généraliste avec une activité médicale à mi-temps dans un emploi fixe TNR 80 p. 21 a080006
24/05/1997 Dossiers médicaux TNR 78 p. 24 a078015
16/11/1996 Médecine foraine TNR 76 p. 26 a076005
19/11/1994 Suspension disciplinaire - Médecins associés
warning Le Conseil national a modifié l'article 158 du Code de déontologie médicale le 13.07.2013 (voir Code, art. 158 et commentaire explicatif).
TNR 67 p. 24 a067007
16/11/1991 Suspension disciplinaire - Continuité des soins - Association
warning Le Conseil national a modifié l'article 158 du Code de déontologie médicale le 13.07.2013 (voir Code, art. 158 et commentaire explicatif).
TNR 55 p. 24 a055004
14/01/1989 Suspension disciplinaire - Continuité des soins TNR 44 p. 11 a044001
10/12/1988 Suspension disciplinaire - Continuité des soins TNR 43 p. 43 a043025
20/04/1985 Conservation des dossiers médicaux (CP Anvers) TNR 33 p. 57 a033038