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Médecine manuelle - En-têtes de lettres

Doc: a053005
Bulletin: 53 p. 22
Date: 11/05/1991
Origine: CN
Thèmes:
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Médecine manuelle ‑ En‑têtes de lettres

Un Conseil provincial demande au Conseil national de préciser ses avis antérieurs et notamment son avis du 21 novembre 1990 (Bulletin n° 51: En‑têtes de lettres) concernant certaines mentions sur le papier à lettres de médecins pratiquant certaines spécialités ou certaines techniques médicales.
Il voudrait savoir si cet avis concerne aussi bien la plaque du médecin que le papier à lettres, et plus spécialement, quelle mention peut figurer sur le papier à lettres du médecin pratiquant la médecine manuelle.

Un rapport de la Commission "Médecines non traditionelles" a été présenté au Conseil, le 20 avril 1991. Après discussion et suggestions, la Commission a été chargée de préparer un projet de réponse. Ce projet est adopté.

Réponse du Conseil national:

En réponse à votre lettre du 14 décembre 1990, le Conseil national apporte les éclaircissements suivants à son avis du 20 novembre 1990.

1. La question du Dr X porte aussi bien sur la plaque que sur le papier à en‑tête.

2. La lettre du 21 novembre 1990 vaut aussi pour ce qui est mentionné sur la plaque.

3. En ce qui concerne les mentions figurant sur les plaques, le Conseil national renvoie à son avis du 9 juillet 1983.

En conséquence, il n'est pas permis d'inscrire sur la plaque une mention telle que "Médecine manuelle" ou indiquant l'affiliation à un groupement professionnel.

En ce qui concerne les mentions figurant sur le papier à en‑ tête, le Conseil national renvoie à son avis du 20 octobre 1990 précisant que pour le papier à en‑tête, les mentions autorisées sont les mêmes que pour les plaques, mais qu'elles peuvent, en outre, signaler certaines techniques.

La médecine manuelle n'est pas une spécialité, mais une technique.

En l'occurrence, le Dr X ne peut éventuellement inscrire sur sa plaque qu'une spécialité officiellement homologuée. Son papier à lettres ne peut en aucun cas mentionner que le Dr X est "Membre du Groupement Belge de Médecine Manuelle". D'autres indications telles que "Médecine manuelle" ou "Manipulations vertébrales" ne sont possibles que dans la mesure où le Conseil provincial estime que le Dr X possède la compétence requise à cet effet.

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