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Annuaire en ligne

Doc: a082011
Bulletin: 82 p. 18
Date: 22/08/1998
Origine: CN
Thèmes:
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Annuaire en ligne

Suite à l'avis du Conseil national du 16 mai 1998 (Bulletin du Conseil national, n° 81, p. 17), Belgacom apporte des précisions concernant son projet multimédia en chantier. Ce projet consisterait à mettre à la disposition du public via Internet, un annuaire en ligne, c'est-à-dire une base de données contenant par commune et par spécialité, les nom, prénom, adresse et numéro de téléphone professionnels des médecins spécialistes.
Belgacom demande l'avis de l'Ordre des médecins quant à l'acceptabilité de ce projet.

Avis du Conseil national :

Le Conseil national a examiné, en sa séance du 22 août, votre lettre du 18 juin 1998.

Pour mettre à la disposition du public une banque de données où les médecins sont classés par commune et par spécialité, il est nécessaire de se fonder sur une liste exhaustive de toutes les spécialités.

Le Conseil national vous a déjà communiqué qu'en pratique il n'est pas possible d'établir une telle liste. Il ressort de l'avis qui vous a été transmis que les médecins disposent d'un éventail de possibilités en ce qui concerne les mentions relatives à leur activité médicale, que ces possibilités ne sont pas limitatives et qu'elles sont constamment sujettes à changement.

Tout d'abord, les listes de titres professionnels sous les articles 1 et 2 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 s'allongent de manière continue. Ensuite, les médecins sont autorisés à mentionner comme "spécialité" une branche de la médecine qui ne figure pas sur ces listes si l'exercice de cette branche est l'activité principale du médecin, s'il peut faire la preuve d'une compétence particulière et si la spécificité de cette branche est admise par les milieux médicaux. Le Conseil national a sciemment renoncé à établir une liste de mentions acceptées comme branches autorisées de la médecine, car une énumération limitative de ces mentions est infaisable.

Enfin, vous pouvez lire dans l'avis que le Conseil national admet deux mentions sur les plaques, dans les en-têtes et dans les annuaires téléphoniques pour autant qu'elles contribuent à préciser l'activité médicale du médecin. Il s'ensuit que de nombreuses combinaisons de mentions sont possibles, devant être lues comme un tout, car chaque mention prise séparément peut être trompeuse.

Sur la base de ces considérations, le Conseil national est d'avis qu'il n'est en pratique pas possible d'établir une liste exhaustive de spécialités. De ce fait, votre proposition n'est pas réalisable.

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