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TITRE II : Le médecin au service du patient
Chapitre VIII : Expérimentation humaine
Art.. 90
01/01/1975
L'expérimentation sur l'homme bien portant n'est admissible que si le sujet est majeur, en situation de donner librement son consentement, ce qui n'est pas le cas d'un prisonnier, et dans des conditions de surveillance médicale de nature à faire face à toute complication.
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