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Tableau de l'Ordre

Voir aussi: Ordre des médecins (Organisation et fonctionnement de l'-)

Les articles pertinents du Code de déontologie médicale:
Art. 2, 153, 159 §3, 162 §3

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
18/09/2010 Transfert d’un médecin en formation vers un autre Conseil provincial TNR 131 a131008
27/03/2010 Approbation du contrat entre le maître de stage et le CMG – Compétence du conseil provincial TNR 129 a129032
17/05/2008 Connaissance de la langue de la région TNR 121 p. 4 a121002
17/05/2008 Médecins étrangers sur le territoire belge TNR 121 p. 2 a121001
22/12/2007 Médecins militaires – compétence disciplinaire de l’ordre des médecins TNR 119 a119006
01/09/2007 Prestation de services de médecins européens sur le territoire belge TNR 118 p. 4 a118003
20/01/2007 Position de la section néerlandophone du Conseil national relative à des propositions de loi concernant l'Ordre des médecins TNR 115 p. 3 a115002
16/11/2002 Réinscription après radiation du Tableau de l'Ordre des médecins TNR 99 p. 5 a099006
20/04/2002 Collaboration transfrontalière TNR 97 p. 3 a097001
19/05/2001 Cadastre des médecins TNR 93 p. 8 a093009
21/04/2001 Inscription d'un médecin étranger au Tableau de l'Ordre TNR 93 p. 5 a093004
16/12/2000 Inscription au Tableau d'un médecin, non-ressortissant européen, avec un diplôme européen TNR 91 p. 11 a091011
21/10/2000 Exercice de l'art médical par un médecin américain à bord d'un navire battant pavillon belge - Avis d'un médecin étranger par téléphone ou par Internet TNR 91 p. 9 a091001
15/04/2000 Anomalies - Modalités du suivi par les médecins militaires au sein de la gendarmerie TNR 89 p. 11 a089002
30/10/1999 Médecin suspendu en Belgique - Exercice de la médecine dans un pays voisin pendant la période de suspension TNR 87 p. 22 a087016
21/08/1999 Transfert d'un médecin d'un Conseil provincial à un autre alors qu'il fait l'objet d'une procédure disciplinaire TNR 86 p. 17 a086007
29/05/1999 Communication du Tableau de l'Ordre des médecins TNR 85 p. 20 a085018
29/05/1999 Inscription de médecins-fonctionnaires au Tableau de l'Ordre des médecins TNR 85 p. 17 a085013
24/10/1998 Transfert d'un médecin dans un autre Conseil provincial TNR 83 p. 11 a083004
25/04/1998 Attestations du Conseil national délivrées aux médecins désireux de commencer l'exercice de leur profession dans un autre Etat membre de l'Union européenne TNR 81 p. 12 a081008
20/09/1997 Inscription de médecins sans numéro INAMI au Tableau de l'Ordre TNR 80 p. 32 a080021
23/08/1997 Omission d'un médecin du Tableau de l'Ordre des médecins alors qu'une enquête disciplinaire est en cours TNR 79 p. 16 a079017
23/08/1997 Serment d'Hippocrate TNR 79 p. 18 a079019
21/06/1997 Coopération transfrontalière entre médecins et hôpitaux belges et étrangers TNR 79 p. 10 a079001
21/06/1997 Secours transfrontaliers TNR 79 p. 10 a079002
24/05/1997 Prestation de services TNR 78 p. 23 a078013
16/11/1996 Activité médicale principale TNR 76 p. 23 a076003
15/10/1994 Scission de la province du Brabant TNR 67 p. 18 a067013
11/12/1993 Exercice simultané de la médecine dans deux pays TNR 63 p. 34 a063016
16/10/1993 Médecin informaticien TNR 63 p. 27 a063008
18/09/1993 Personnel soignant en maison de repos et de soins TNR 62 p. 23 a062005
20/02/1993 Action disciplinaire - Compétence du Conseil provincial TNR 60 p. 22 a060003
21/11/1992 Transfert d'inscription d'un médecin du tableau d'un Conseil provincial de l'Ordre à un autre TNR 59 p. 24 a059005
19/09/1992 Conseiller médical dans une firme pharmaceutique - Inscription à l'Ordre TNR 58 p. 25 a058014
11/04/1992 Inscription au tableau de l'Ordre - Lieu d'activité principale TNR 57 p. 20 a057005
15/02/1992 Transfert d'inscription d'un médecin d'un Tableau d'un Conseil provincial de l'Ordre à un autre
warning a été remplacé par l'avis : BCN 59 p. 24, a059005; mais reste valable du point de vue déontologique
TNR 56 p. 34 a056009
16/11/1991 Listes sur disquette des médecins inscrits au tableau de l'Ordre TNR 55 p. 24 a055005
14/09/1991 Omission du Tableau de l'Ordre et exercice professionnel TNR 54 p. 39 a054016
16/06/1990 Inscription provisoire au tableau de l'Ordre TNR 49 p. 33 a049008
18/10/1989 Journalisme médical TNR 47 p. 23 a047007
11/03/1989 CEE - Inscription à deux tableaux de l'Ordre TNR 44 p. 23 a044025
10/12/1988 Diffusion du Tableau de l'Ordre TNR 43 p. 44 a043026
18/01/1986 Inscription des médecins candidats spécialistes TNR 34 p. 35 a034019
01/01/1980 Omission du Tableau de l'Ordre TNR 29 p. 26 a029007
17/11/1979 Domicile privé à l'étranger TNR 28 p. 21 a028006
15/09/1979 Certificat de bonnes vie et moeurs et inscription à l'Ordre TNR 28 p. 19 a028003
01/01/1978 Transfert de médecin d'une province à une autre TNR 27 p. 22 a027005
01/01/1977 Omission au Tableau de l'Ordre TNR 26 p. 42 a026026
01/01/1976 Omission du tableau de l'Ordre du nom d'un médecin lorsque son inscription ne se justifie plus TNR 25 p. 27 a025013