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Qualité des soins

Les articles pertinents du Code de déontologie médicale:
Art. 22 §2 al. 2, 34, 35, 36, 37, 100, 126 §1, 174

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
06/12/2008 Garde de médecine générale - Modification de l’avis du 4 octobre 2008 TNR 123 a123015
22/11/2008 Mammographie - Continuité des soins TNR 123 a123007
04/10/2008 Gardes en médecine générale
warning Cet avis a été modifié par l'avis (a123015f) d.d. 06/12/2008.
 TNR 122 p. 6 a122006
07/06/2008 Avis d'un médecin par téléphone - Honoraires TNR 121 p. 6 a121005
05/04/2008 Problèmes de stationnement pour les médecins généralistes TNR 120 p. 7 a120007
16/02/2008 Avis d'un médecin par téléphone - Honoraires TNR 120 p. 5 a120004
27/10/2007 Choix du médecin dans les situations d’urgence et/ou pendant les services de garde TNR 119 a119001
15/07/2006 Choix du médecin aux urgences et/ou pendant la garde TNR 113 p. 8 a113007
21/05/2005 Loi santé - 27 avril 2005 TNR 109 p. 6 a109010
19/03/2005 Mammobiles TNR 108 p. 6 a108006
05/02/2005 Enquête concernant la qualité des hôpitaux - Test-Achats TNR 108 p. 4 a108003
26/07/2003 Avis : loi relative aux droits du patient
warning Cet avis a été remplacé par l'avis BCN 105 p. 2, a105001, en ce qui concerne le secret professionnel après le décès du patient.
 TNR 101 p. 6 a101006
16/02/2002 Avis du Conseil national sur l'avant-projet de loi relatif aux droits du patient
warning Cet avis a été remplacé par l'avis BCN 105 p. 2, a105001, en ce qui concerne le secret professionnel après le décès du patient.
 TNR 95 p. 3 a095001
20/10/2001 Cancer du sein TNR 95 p. 9 a095002
21/04/2001 Dispersion d'activités neurochirurgicales TNR 93 p. 7 a093007
17/02/2001 Avis du Conseil national concernant la Note conceptuelle Droits du patient TNR 91 p. 3 a091016
19/08/2000 Consultations médicales et vente par correspondance de médicaments via internet TNR 90 p. 13 a090007
19/08/2000 Evaluation des septicémies nosocomiales - Vie privée TNR 90 p. 17 a090013
17/06/2000 Soins de première ligne en Belgique TNR 90 p. 16 a090012
15/04/2000 L'avenir des soins de santé en Belgique - Pistes de réflexion et suggestions TNR 89 p. 13 a089004
25/03/2000 Numerus clausus dans les Facultés de médecine TNR 88 p. 25 a088022
11/12/1999 Assurabilité de la responsabilité civile des médecins TNR 88 p. 8 a088001
25/09/1999 Télémédecine TNR 87 p. 15 a087005
12/12/1998 Gardes en médecine générale TNR 84 p. 12 a084003
22/08/1998 Bracelets électroniques - Malades psychiatriques TNR 82 p. 19 a082013
25/04/1998 STAND BY-foon - Numéro d'appel central des services de garde TNR 81 p. 11 a081006
25/04/1998 Télésurveillance de malades mentaux TNR 81 p. 11 a081007
15/11/1997 Téléservice - Stand-By TNR 79 p. 29 a079043
20/09/1997 Médecines non conventionnelles TNR 79 p. 21 a079027
05/07/1997 Accréditation TNR 79 p. 15 a079015
05/07/1997 Qualité des soins - Responsabilité TNR 79 p. 12 a079004
20/01/1996 Antibiothérapie TNR 72 p. 49 a072022
20/01/1996 Antibiothérapie TNR 72 p. 27 a072006
21/08/1993 Qualité des soins - Article 34 du Code de déontologie TNR 62 p. 19 a062002