Skip to content

Rechercher

de calendar    à calendar    Format: jour/mois/année

Thèmes

Recherche par Bulletin

Année
Bulletin

Mots-clés

<< Trefwoorden beginnend met M

Médecin traitant

Date Sujet Publié dans le Bulletin Code de l'avis
17/11/2007 Conservation de l’original du dossier medical TNR 119 p. 4 a119004
14/07/2007 Transmission de données médicales par un médecin traitant à un administrateur provisoire d'un patient TNR 117 p. 11 a117016
02/06/2007 Etude clinique - Recrutement de patients par un médecin chercheur auprès de confrères médecins spécialistes ou médecins généralistes TNR 117 p. 8 a117010
03/03/2007 La délivrance d'attestations médicales pour l'obtention d'une autorisation de détention d'une arme ou d'un permis de port d'une arme TNR 116 p. 3 a116002
03/03/2007 Questions et réponses concernant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes TNR 116 p. 4 a116003
04/06/2005 Dépistage d'un usage de drogue chez des élèves par le centre d'encadrement TNR 109 p. 7 a109013
18/09/2004 Carnet de santé TNR 106 p. 7 a106007
27/09/2003 Equipes oncologiques et droits du patient TNR 102 p. 3 a102003
21/06/2003 Dépistage d'un usage de drogue chez des élèves par le centre de guidance et réalisation chez des élèves de tests de grossesse TNR 101 p. 5 a101004
01/02/2003 Médecine préventive - Dépistage de masse TNR 100 p. 5 a100003
18/01/2003 Médecine de contrôle TNR 100 p. 3 a100001
14/12/2002 Demande de données par le médecin du centre de guidance au médecin traitant d'un élève TNR 99 p. 8 a099010
19/10/2002 Délivrance d'attestations médicales pour l'obtention d'un permis de détention et/ou de port d'une arme à feu de défense
warning Cet avis a été remplacé par l'avis du BCN 116 p. 3 (a116002).
 TNR 99 p. 3 a099002
19/10/2002 Dossier médical dans une maison de repos et de soins en Région wallonne TNR 99 p. 3 a099001
25/05/2002 Secret professionnel et accidents du travail - Renseignements du médecin traitant au médecin inspecteur du Fonds des accidents du travail TNR 97 p. 4 a097005
16/03/2002 Carte médicale électronique à détenir par le patient TNR 96 p. 9 a096007
19/01/2002 Délivrance de certificats médicaux pour l'obtention d'un permis de détention et/ou de port d'une arme à feu
warning Cet avis a été remplacé par l'avis du BCN 116 p. 3 (a116002).
 TNR 96 p. 8 a096003
19/01/2002 Dossier médical dans une maison de repos et de soins en Région wallonne TNR 96 p. 7 a096002
17/11/2001 Communication d'informations génétiques TNR 95 p. 10 a095004
20/10/2001 Demande par un parent, de communication via le médecin traitant, du dossier d'une personne décédée TNR 95 p. 9 a095003
18/08/2001 Rapport médical circonstancié en vue de la protection de la personne des malades mentaux TNR 94 p. 3 a094002
19/05/2001 Médecin coordinateur dans une initiative d'habitation protégée TNR 93 p. 8 a093010
16/12/2000 Le médecin traitant et la conclusion d'un contrat d'assurance terrestre TNR 91 p. 8 a091012
16/09/2000 Médecin coordinateur dans les MRS - Arrêté royal du 24 juni 1999 TNR 90 p. 10 a090003
16/09/2000 Médecin coordinateur dans une MRS - Rôle et fonctions TNR 90 p. 9 a090002
16/09/2000 Médecins coordinateurs d'une MRS et médecins traitants dans une MRS TNR 90 p. 9 a090001
15/04/2000 Anomalies - Modalités du suivi par les médecins militaires au sein de la gendarmerie TNR 89 p. 11 a089002
25/03/2000 Participation de médecins-officiers aux activités de la justice militaire TNR 88 p. 23 a088019
20/11/1999 Médecin coordinateur dans une MRS - Tâche et fonction TNR 87 p. 28 a087023
25/09/1999 Projet de formulaire "Contrôle médical de l'incapacité de travail" TNR 87 p. 9 a087003
19/06/1999 Médecin-conseil d'une mutualité - Renseignements à fournir par le médecin traitant TNR 86 p. 12 a086003
12/12/1998 Participation de médecins-officiers aux activités de la justice militaire TNR 84 p. 15 a084006
22/08/1998 Bracelets électroniques - Malades psychiatriques TNR 82 p. 19 a082013
20/06/1998 Loi du 26 juin 1990 relative à la protection de la personne des malades mentaux - Statut du médecin-chef de service TNR 82 p. 12 a082005
16/05/1998 Contrôle de l'absence pour cause de maladie du personnel de l'enseignement en Communauté flamande TNR 81 p. 16 a081015
16/05/1998 Formulaire de déclaration d'incapacité de travail TNR 81 p. 17 a081016
25/04/1998 Disparition inquiétante d'un patient dans un centre psychiatrique - Enquête de la gendarmerie TNR 81 p. 13 a081010
15/11/1997 Certificat médical relatif à l'état mental d'une personne TNR 79 p. 28 a079042